Mentions légales

Mentions légales

Éditeur

Site édité et hébergé par BRESSE TELECOM
SAS au capital de 11200 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés : 837 799 089 Bourg-en-Bresse
NAF 6110Z / N°SIRET 837 799 089 000 11

Siège social : 70 rue Louis et Auguste Lumière, 01630 Saint-Genis-Pouilly – France
Tél. : 04 28 382 382
Email : contact@bressetelecom.fr
Directeur de la publication : Valéry Demunck – Président

Traitement des données à caractère personnel

BRESSE TELECOM a déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) la collecte et le traitement des données à caractère personnel effectués sur le site internet www.bressetelecom.fr conformément à la réglementation en vigueur.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à BRESSE TELECOM : contact@bressetelecom.fr

Le contenu de BRESSE TELECOM (texte, images) n’est pas libre de droit. Reproduction interdite sans autorisation préalable de l’auteur.

Propriété intellectuelle

Le site internet de BRESSE TELECOM et son contenu (propre ou celui de ses partenaires) sont protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et autres droits. L’ensemble de ces éléments demeure la propriété exclusive de BRESSE TELECOM ou de ses partenaires. En application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, ou encore utilisation, exploitation, intégrale ou partielle, de l’un des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de BRESSE TELECOM ou de ses partenaires, est interdite.

Droit applicable

Le site internet de BRESSE TELECOM et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Création et hébergement du site internet

Toutes les coordonnées concernant la création du site internet et son évolution sont disponibles via les liens suivants :
La Fée Graphik :  webmaster et webdesign.

Hébergement

OVH
2 rue kellermann – BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1